Remplacement des avions de recherche et de sauvetage à voilure fixe

Explorez le projet de remplacement des avions de recherche et de sauvetage à voilure fixe.

Sur cette page

• Projet en bref
• Description du projet
• Renseignements sur le contrat
• État d'avancement du processus d'approvisionnement et mobilisation
• Liens connexes

Projet en bref

Aperçu

Acquisition de la prochaine génération d'avions de recherche et de sauvetage et ouverture d’un nouveau centre de formation à Comox, en Colombie-Britannique.

Valeur du contrat

2,4 milliards de dollars

Approvisionnement

• 16 aéronefs CC-295 dotés de systèmes à la fine pointe de la technologie
• Infrastructure et activités de mise en place
• Construction d'un nouveau centre de formation muni de simulateurs à Comox, en Colombie-Britannique
• Services d'entretien et de soutien
• Outils et équipement d'essai, pièces de rechange et accès aux données techniques

État du projet

2 autres aéronefs acceptés en Espagne, le 31 juillet 2020

Prochaines étapes

• Vol de convoyage du premier aéronef vers Comox, en Colombie-Britannique, en automne 2020
• Formation et essai opérationnel au Canada, en automne 2020
• Ouverture du nouveau centre de formation à la 19e Escadre de la Base des Forces canadiennes Comox, en Colombie-Britannique, en 2020

Description du projet

Le gouvernement du Canada a acheté 16 aéronefs CC-295 dotés de systèmes à la fine pointe de la technologie pour appuyer les opérations de recherche et de sauvetage. Les aéronefs seront stationnés aux endroits suivants :

• Comox (Colombie-Britannique)
• Winnipeg (Manitoba)
• Trenton (Ontario)
• Greenwood (Nouvelle-Écosse)

Ces aéronefs remplacent la flotte actuelle d’appareils CC-115 Buffalo et CC-130H Hercules, qui ont rendu de fiers services au Canada au cours des 20 à 40 dernières années. Chaque année, ces aéronefs effectuent plus de 350 missions et sauvent la vie de milliers de Canadiens.

Lorsque les premiers appareils auront été livrés, la nouvelle flotte commencera graduellement à prendre en charge les missions de recherche et sauvetage. Durant cette période, la flotte actuelle de CC-115 Buffalo et de CC-130H Hercules sera mise hors service.

Le projet comprend également la construction d'un nouveau centre de formation muni de simulateurs. Les travaux de construction ont été lancés à la 19e Escadre Comox en Colombie-Britannique, en 2017.

La politique des Retombées industrielles et technologiques du Canada s'applique à ce projet d’approvisionnement. Elle exige que le soumissionnaire retenu investisse au Canada des sommes égales à la valeur du contrat. Par conséquent, Airbus Defence and Space continue d'établir des liens stratégiques avec les entreprises canadiennes de classe mondiale dans le secteur de l'aérospatiale et de la défense et de mener au Canada des activités commerciales d'une valeur égale à celle du contrat.

Les travaux d'entretien, de réparation et de révision des aéronefs, ainsi que la formation connexe, seront exécutés au Canada, ce qui devrait se traduire par la création d'un nombre important d'emplois de grande valeur pour les Canadiens et les Canadiennes.

Renseignements sur le contrat

• Date d’attribution : le 1er décembre 2016
• Entrepreneur retenu : Airbus Defence and Space S.A.
• Durée initiale : 11 ans représentant une valeur de 2,4 milliards de dollars (taxes applicables en sus); la durée englobe :
  • le processus d’acquisition échelonné sur 6 ans comprenant la livraison des aéronefs et la mise en place des systèmes de soutien;
  • la prestation des services d'entretien et de soutien durant 5 ans.
• Prolongation du contrat : Des options fondées sur le mérite pourront être exercées afin de prolonger, en tranches de 1 à 3 ans, pour un maximum de 15 ans, la période au cours de laquelle l'entreprise assurera l'entretien et le soutien des aéronefs.
  • La durée de la prestation des services d'entretien et de soutien pourrait donc être prolongée jusqu'à la fin de 2042, et la valeur totale du contrat passerait à 4,7 milliards de dollars (taxes applicables en sus).
• Mesures financières d'incitation et de dissuasion : Ces mesures vont d'une prime de 2 % en récompense d'un bon rendement jusqu'à une pénalité de 10 % si le rendement de l’entreprise n’est pas conforme au contrat.
• Acquisition des aéronefs et livraison des systèmes de soutien : La base de paiement consiste en un prix fixe visé par un calendrier de paiement bien établi, ce qui motivera grandement l'entreprise à honorer les délais.
  • Les paiements ne seront versés que lorsque les jalons prévus au contrat auront été atteints, sous réserve de l'acceptation par le Canada.
• Entretien et soutien continus : L'entreprise recevra une rémunération représentant une combinaison de taux annuels fixes et de taux fixes par heure de vol.

État d’avancement du processus d’approvisionnement et mobilisation

Apprenez-en plus sur l’état d’avancement du processus d’approvisionnement et la mobilisation que celui-ci a nécessité.

2011

L’industrie canadienne de l’aérospatiale a été consultée sur la stratégie d’acquisition dans le cadre d’une journée de l’industrie.

2012

• L’industrie et le gouvernement du Canada ont discuté de la relation entre les fabricants d’équipement d’origine et les fournisseurs de services de soutien canadiens dans le cadre d’un atelier avec l’industrie.
• La consultation continue de l’industrie a donné lieu à des changements au projet concernant les retombées industrielles et technologiques et les exigences en matière de services de soutien et de rendement de l’aéronef.

2013 et 2014

• L’ébauche d’une demande de propositions (DP) a été soumise à l’industrie de l’aérospatiale, aux fins d’obtention de commentaires.
• Le gouvernement du Canada a rencontré individuellement des membres de l’industrie pour discuter de sujets concernant l’ébauche de la DP.
• Une liste de soumissionnaires éventuels a été établie.
• Le gouvernement du Canada a donné une séance de formation sur les exigences de navigabilité aux soumissionnaires éventuels.
• L’industrie a été consultée de façon soutenue, notamment lors d’ateliers individuels avec les membres de l’industrie de l’aérospatiale.

2015

La DP définitive a été communiquée aux soumissionnaires éventuels.

2016

• La DP a pris fin.
• Les soumissions ont été évaluées, et les aéronefs proposés ont été mis à l’essai aux installations des constructeurs.
• Le contrat a été attribué à Airbus Defence and Space, qui fait équipe avec l’entreprise PAL Aerospace pour assurer l’exécution des travaux d’entretien et de soutien au Canada.

Au delà de 2019

Premier aéronef accepté en Espagne le 18 décembre 2019

Mobilisation

• 2 journées de l'industrie qui ont attiré plus de 200 participants
• 7 rencontres individuelles de plusieurs jours avec chaque équipe de l'industrie
• 2 visites des 4 bases d'opérations principales et 1 visite du Centre conjoint de coordination des opérations de sauvetage à l'intention de l'industrie
• Ateliers et séances de formation
• 30 lettres d'intérêt publiées en plus de 3 ans, qui ont suscité 176 réponses officielles de l'industrie

Liens connexes

• Défense nationale : Projet d’achat d’aéronefs de recherche et sauvetage à voilure fixe
• Aviation royale canadienne : Recherche et sauvetage
• Innovation, Sciences et Développement économique Canada : Aéronef de recherche et sauvetage à voilure fixe – acquisition
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