Liste des notes pour codes des articles pour 2023 à 2024

Date Code État Note
2024-02-26 7024 Activé Nouveau code
2024-02-12 4849 Créer Nouveau Code
2024-02-12 1181 Créer Nouveau Code
2024-02-12 118 Créer Nouveau Code
2023-05-05 3013 Activé À remettre les codes comme actif
2023-05-01 3013 Créer nouveau code lié au VIA HFR - VIA TGF Inc.
2023-03-07 7072 Modifier Suppression de ministère 097 comme particulier au ministère
2023-03-07 7073 Modifier Suppression de ministère 097 comme particulier au ministère
2023-03-07 7072 Modifier Suppression de ministère 097 comme particulier au ministère
2023-03-07 7071 Modifier Suppression de ministère 097 comme particulier au Ministère
2023-03-03 5390 Activé Nouveau code lié à la radiation pour trop-payé salaire.
2023-01-18 7073 Activé Nouveau code lié à l'obligation liée à la mise hors service d'une immobilisation
2023-01-18 7072 Activé Nouveau code lié à l'obligation liée à la mise hors service d'une immobilisation
2023-01-18 7071 Activé Nouveau code lié à l'obligation liée à la mise hors service d'une immobilisation
2022-12-19 3463 Modifier Modification du titre et de la description. Ancien titre : Charges au Passif d'assainissement
Nouveau titre : Recouvrements prévus
Ancienne description : "Divers recouvrements et crédits aux dépenses en raison des écritures de régularisation du compte de contrepartie de passif d'assainissement."
Nouvelle description : "Crédits aux dépenses pour les recouvrements prévus des coûts de l'assainissement des sites contaminés ou du respect des obligations liées à la mise hors service d'une immobilisation."
Date de modification :