ARCHIVÉE DR 2010-020

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Le 12 novembre 2010

OBJET : Périodes de paye -- Année civile 2011

1. BUT

1.1 La présente directive vise à vous communiquer les dates des périodes de paye pour l'année civile 2011.

1.2 Les tableaux qui suivent énumèrent les diverses périodes de paye de l'année 2011 du Système régional de paye (SRP).

Nota : Pour des renseignements détaillés au sujet des dates de traitement de la paye, veuillez vous référer aux «Calendriers de traitement de la paye» à l'adresse Internet suivante :

Calendriers de traitement de la paye

POLITIQUE

2.1. La date de tous les chèques et de tous les relevés de paiements doit correspondre à la date de paiement indiquée dans les tableaux ci-joints. Toutes les entrées en direct devraient être autorisées pour le traitement à la date de fermeture spécifiée dans les tableaux ci-joints (14 h [heure d'Ottawa] pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) Bureau de paye (BP) 22, et 15 h [heure d'Ottawa] pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada (NAR) BP 03, sauf indication contraire).

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

3.1 Toute demande de renseignements sur le contenu de ce document doit être adressée à votre bureau des services de rémunération de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).


Carrie E. Roussin
a signé L'original

Carrie E. Roussin
Directeur général
Secteur de la rémunération
Comptabilité, gestion bancaire et rémunération



Référence(s) : CJA 9015-5



Périodes de paye par quinzaine de 2011
Période de paye Numéro de la période de paye Code de cycle Date du paiement 1 Date de fermeture pour les entrées en direct Tous les bureaux de paye (BP)
Du Au        
23 décembre 2010 5 janvier 2011 1 1 5 janvier 2011 21 décembre 2010
6 janvier 19 janvier 2 2 19 janvier 5 janvier 2011
20 janvier 2 février 3 1 2 février 19 janvier
3 février 16 février 4 2 16 février 2 février
17 février 2 mars 5 8* 2 mars 16 février
3 mars 16 mars 6 1 16 mars 2 mars
17 mars 30 mars 7 2 30 mars 16 mars
31 mars 13 avril 8 1 13 avril 30 mars
14 avril 27 avril 9 2 27 avril 13 avril
28 avril 11 mai 10 1 11 mai 27 avril
12 mai 25 mai 11 2 25 mai 11 mai
26 mai 8 juin 12 1 8 juin 25 mai
9 juin 22 juin 13 2 22 juin 08 juin
23 juin 6 juillet 14 1 6 juillet 22 juin
7 juillet 20 juillet 15 2 20 juillet 6 juillet
21 juillet 3 août 16 8* 3 août 20 juillet
4 août 17 août 17 1 17 août 3 août
18 août 31 août 18 2 31 août 17 août
1 septembre 14 septembre 19 1 14 septembre 31 août
15 septembre 28 septembre 20 2 28 septembre 14 septembre
29 septembre 12 octobre 21 1 12 octobre 28 septembre
13 octobre 26 octobre 22 2 26 octobre 12 octobre
27 octobre 9 novembre 23 1 9 novembre 26 octobre
10 novembre 23 novembre 24 2 23 novembre 9 novembre
24 novembre 7 décembre 25 1 7 décembre 23 novembre
8 décembre 21 décembre 26 2 21 décembre 7 décembre

8* Période de paye sans retenue mensuelle

1 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22, et 15h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada (NAR) BP 03.



Périodes de paye en arrérage par quinzaine de 2011
Période de paye Numéro de la période de paye Code de cycle Date du paiement 2 Date de fermeture pour les entrées en direct Tous les bureaux de paye (BP) sauf HOC BP 22 et NAR BP 03 Date de fermeture pour les entrées en direct pour HOC BP 22 (14 h [heure d'Ottawa]) et NAR BP 03 (15 h [heure d'Ottawa]) seulement
Du Au          
9 décembre 2010 22 décembre 2010 1 1 5 janvier 2011 29 décembre 2010 29 décembre 2010
23 décembre 2010 5 janvier 2011 2 2 19 janvier 11 janvier 2011 12 janvier 2011
6 janvier 19 janvier 3 1 2 février 25 janvier 26 janvier
20 janvier 2 février 4 2 16 février 8 février 9 février
3 février 16 février 5 8* 2 mars 22 février 23 février
17 février 2 mars 6 1 16 mars 8 mars 9 mars
3 mars 16 mars 7 2 30 mars 22 mars 23 mars
17 mars 30 mars 8 1 13 avril 5 avril 6 avril
31 mars 13 avril 9 2 27 avril 19 avril 20 avril
14 avril 27 avril 10 1 11 mai 3 mai 4 mai
28 avril 11 mai 11 2 25 mai 17 mai 18 mai
12 mai 25 mai 12 1 8 juin 31 mai 1 juin
26 mai 8 juin 13 2 22 juin 14 juin 15 juin
9 juin 22 juin 14 1 6 juillet 28 juin 29 juin
23 juin 6 juillet 15 2 20 juillet 12 juillet 13 juillet
7 juillet 20 juillet 16 8* 3 août 26 juillet 27 juillet
21 juillet 3 août 17 1 17 août 9 août 10 août
4 août 17 août 18 2 31 août 23 août 24 août
18 août 31 août 19 1 14 septembre 6 septembre 7 septembre
1 septembre 14 septembre 20 2 28 septembre 20 septembre 21 septembre
15 septembre 28 septembre 21 1 12 octobre 4 octobre 5 octobre
29 septembre 12 octobre 22 2 26 octobre 18 octobre 19 octobre
13 octobre 26 octobre 23 1 9 novembre 1 novembre 2 novembre
27 octobre 9 novembre 24 2 23 novembre 15 novembre 16 novembre
10 novembre 23 novembre 25 1 7 décembre 29 novembre 30 novembre
24 novembre 7 décembre 26 2 21 décembre 13 décembre 14 décembre

8* Période de paye sans retenue mensuelle

2 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22, et 15 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada (NAR) BP 03.



Périodes de paye mensuelles de 2011
Période de paye Numéro de la période de paye Date du paiement 3 Date de fermeture pour les entrées en direct Tous les bureaux de paye (BP) sauf HOC BP 22 Date de fermeture pour les entrées en direct (14 h [heure d'Ottawa]) HOC BP 22 seulement
Du Au        
1 janvier 2011 31 janvier 2011 1 31 janvier 2011 7 janvier 2011 10 janvier 2011
1 février 28 février 2 28 février 4 février 7 février
1 mars 31 mars 3 31 mars 4 mars 7 mars
1 avril 30 avril 4 29 avril 7 avril 11 avril
1 mai 31 mai 5 31 mai 9 mai 9 mai
1 juin 30 juin 6 30 juin 6 juin 13 juin
1 juillet 31 juillet 7 29 juillet 4 juillet 11 juillet
1 août 31 août 8 31 août 5 août 8 août
1 septembre 30 septembre 9 30 septembre 2 septembre 12 septembre
1 octobre 31 octobre 10 31 octobre 6 octobre 11 octobre
1 novembre 30 novembre 11 30 novembre 3 novembre 7 novembre
1 décembre 31 décembre 12 30 décembre 1 décembre 5 décembre

3 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22, et 15 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest.