Chapitre 6 : Réseaux d'eau domestique

6.1 Généralités

• 6.1.1 Dans le cadre de la présente norme, les réseaux d'eau domestique comprendront tant les réseaux d'eau potable chaude et froide.
• 6.1.2 Une bonne méthode de conception et d'exploitation du réseau d'eau domestique est essentielle à la lutte contre la Legionella.
• 6.1.3 La Legionella prolifère plus rapidement à des températures comprises entre 25 et 42 °C.
• 6.1.4 En deçà de 20 °C, la bactérie est en dormance, mais est encore viable. La bactérie ne survit pas à des températures supérieures à 49 °C, mais son taux de croissance maximal est atteint lorsque la température est de 42 °C.
• 6.1.5 Assurer un accès facile aux réseaux pour l'entretien de ceux-ci.
• 6.1.6 La nouvelle plomberie doit être conçue pour prévenir la stagnation de l'eau. Si, en raison de la conception et de l'exploitation du réseau, la stagnation de l'eau est impossible à éviter, il faut assurer un moyen de vider la tuyauterie automatiquement.
• 6.1.7 Les tuyaux en caoutchouc naturel, en silicone et en Polyvinyl Chloride (PVC) ne doivent pas être utilisés pour la nouvelle plomberie, puisque ces matériaux fournir des nutriments aux bactéries.
• 6.1.8 Dans les nouveaux réseaux d'eau chaude et froide, le tronçon compris entre le robinet et la canalisation principale de distribution doit être conforme aux exigences énoncées dans le tableau 6.1.

• 6.1.9 Tous les nouveaux réseaux de plomberie pour l'eau domestique doivent comprendre des dispositifs anti refoulement pour séparer les réseaux d'eau domestique des réseaux d'eau non potable du bâtiment.

6.2 Réseaux d'eau froide

Critères de conception

• 6.2.1 La présente section s'applique au nouveau matériel et aux améliorations majeures du matériel existant.
• 6.2.2 La température de l'eau froide doit être inférieure à 20 °C.
• 6.2.3 Lorsque l'on conçoit un réseau de tuyauterie de distribution, il faut se rappeler que la croissance de Legionella peut se produire dans des tronçons peu utilisés ou à faible débit de la tuyauterie.
• 6.2.4 Les endroits à risque comprennent les fontaines d'eau potable, les tronçons morts, les tuyaux montés en permanence, les pommes de douche, les robinets et les réservoirs à eau chaude.
• 6.2.5 Concevoir et placer des pompes de circulation de manière à maintenir l'eau à la température énoncée ci-dessus.
• 6.2.6 Les réseaux de distribution d'eau devraient être composés de tuyaux de cuivre.
• 6.2.7 Pour éviter que l'eau stagne dans les tuyaux, éviter les longues conduites.
• 6.2.8 Poser la tuyauterie d'eau froide sous les canalisations d'eau chaude pour réduire les risques de réchauffage par convection.

Exploitation et entretien

Inspection

• 6.2.9 Inspecter, au moins une fois aux cinq (5) ans, les systèmes, pour déceler la plomberie alimentant les appareils qui subit des périodes prolongées de stagnation de l'eau à des températures variant entre 20 et 50 degrés Celsius.
• 6.2.10 Exploiter et entretenir le matériel de traitement de l'eau potable qui dessert le bâtiment, le cas échéant, de manière conforme aux exigences prescrites par le gouvernement provincial ou territorial en matière de qualité de l'eau potable.
• 6.2.11 Inspecter, au moins une fois par année, les fontaines d'eau potable pour s'assurer qu'il n'y a pas de trace de croissance bactérienne.

Décontamination

• 6.2.12 Lorsqu'un réseau d'eau potable est soupçonné d'être la source de la bactérie Legionella, il faut effectuer une inspection du système mécanique.
• 6.2.13 Quand une éclosion de maladie du légionnaire est associée à un réseau d'eau potable, que l'on soupçonne qu'un réseau est à l'origine de la maladie ou que le résultat de l'analyse bactérienne indique que des mesures doivent être prises, il faut procéder à la décontamination.
• 6.2.14 La méthode recommandée pour la décontamination des réseaux d'eau froide est l'hyperchloration, qui doit être effectuée selon la procédure ci-dessous :
  • 6.2.14.1 Ajouter un produit approuvé à l'eau potable, conformément aux consignes d'utilisation du fabricant.
  • 6.2.14.2 Toutes les sorties doivent être rincées jusqu'à ce que la concentration de chlore aux robinets représentatifs soit confirmée par analyse et documentée.
  • 6.2.14.3 Fermer toutes les sorties et décontaminer au moyen de chlore pendant au moins deux (2) heures, mais pas plus de 24 heures, puis bien rincer toutes les sorties.
  • 6.2.14.4 Mesurer les concentrations de chlore aux sorties représentatives pour confirmer qu'elles sont conformes aux limites établies avant de remettre le réseau en service.

Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes

• 6.2.15 Effectuer une analyse une fois par mois de la concentration totale d'oxydants résiduels dans l'alimentation en eau du bâtiment de manière conforme aux exigences du gouvernement provincial ou territorial en matière de qualité de l'eau potable, si le bâtiment n'est pas alimenté en eau à partir d'une source d'eau traitée par la municipalité ou si la qualité de l'eau de la municipalité n'est pas adéquate.

6.3 Calendrier d'exploitation, d'entretien et d'essai pour les réseaux d'eau froide

• 6.3.1 Le tableau 6.2 ci-dessous présente un sommaire de la fréquence minimale des exigences relatives à l'exploitation, à l'entretien et à l'essai des réseaux d'eau froide.

6.4 Réseaux d'eau chaude

Critères de conception

• 6.4.1 La présente section s'applique au nouveau matériel et aux améliorations majeures du matériel existant.
• 6.4.2 L'eau chaude doit être maintenue ou conservée à une température supérieure à 60 °C, être distribuée vers chaque sortie à une température minimale de 50 °C et ramenée à une température inférieure à 43 °C aux points d'utilisation.
• 6.4.3 Éviter d'utiliser des réservoirs de stockage d'eau surdimensionnés, ce qui peut entraîner une mauvaise circulation de l'eau.
• 6.4.4 Les réservoirs de stockage ne doivent comporter aucune cavité susceptible de rendre difficile l'enlèvement du tartre, des boues et des sédiments.
• 6.4.5 Il faut envisager l'utilisation de chauffe-eau instantanés, soit en autonomie ou en association avec des chauffe-eau à accumulation.
• 6.4.6 Les réservoirs de stockage doivent être conçus pour permettre la stérilisation à une température d'au moins 75 °C.

Démarrage et mise en service

• 6.4.7 Avant de procéder à la mise en service d'un chauffe-eau ou d'un réservoir d'eau chaude domestique, il faut le stériliser en le maintenant à une température minimale de 70 °C pendant au moins 48 heures.
• 6.4.8 Avant de procéder à la mise en service d'un réseau d'eau chaude domestique, il faut d'abord le rincer et le décontaminer entièrement. La méthode recommandée pour la décontamination est l'utilisation d'un agent de chloration produisant un chlore résiduel d'au moins 2 ppm pendant 24 heures, puis le rinçage complet du système.

Exploitation et entretien

• 6.4.9 Vérifier mensuellement, la température des réservoirs d'eau chaude et la consigner, pour les systèmes qui desservent des douches (y compris les douches d'urgence). Suivre les protocoles d'analyse bactérienne du paragraphe 6.4.19 lorsque la température du réservoir est inférieure à 50 °C. Respecter les exigences de l'alinéa 6.4.24.1 lorsque la température du réservoir se situe entre 50 et 60 °C. Un réseau d'eau chaude domestique ne doit pas être utilisé à une température qui peut provoquer des brûlures si des mesures de protection appropriées n'ont pas été mises en place. Vérifier et consigner, annuellement, les températures des réservoirs d'eau chaude, pour les systèmes qui desservent de nombreuses parties d'un bâtiment et qui ne desservent pas de douches.
• 6.4.10 Vider, rincer et nettoyer les réservoirs à eau chaude au moins une fois par année pour les systèmes qui desservent de nombreuses parties d'un bâtiment et/ou ceux qui desservent des douches.

Décontamination

• 6.4.11 Effectuer la décontamination lorsque le résultat des analyses bactériennes indique que cela est nécessaire ou lorsque les sources d'eau potable sont suspectées d'être la source de la Legionella.
• 6.4.12 Les méthodes recommandées pour la décontamination des réseaux d'eau chaude comprennent la méthode du traitement par choc thermique ou la méthode d'hyperchloration.
• 6.4.13 Méthode du traitement par choc thermique :
  • 6.4.13.1 Les règlements sanitaires et les codes du bâtiment municipaux doivent être respectés.
  • 6.4.13.2 Maintenir le réservoir à une température minimale de 70 °C pendant au moins 24 heures, en rinçant progressivement chaque sortie du réseau pendant au moins 20 minutes.
• 6.4.14 Méthode d'hyperchloration :
  • 6.4.14.1 Il faut ajouter un produit d'eau potable approuvé, conformément aux consignes d'utilisation du fabricant.
  • 6.4.14.2 Toutes les sorties doivent être rincées jusqu'à ce que la concentration de chlore aux sorties représentatives soit confirmée par analyse et documentée.
  • 6.4.14.3 Fermer toutes les sorties et décontaminer à l'aide de chlore pendant au moins deux (2) heures, mais pas plus de 24 heures, puis bien rincer toutes les sorties.
  • 6.4.14.4 Mesurer les concentrations de chlore aux sorties représentatives pour confirmer qu'elles sont conformes aux limites fédérales, provinciales et territoriales avant de remettre le réseau en service.

Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes

Emplacements pour la prise d'échantillons d'eau

• 6.4.15 Les emplacements où sont effectuées les analyses bactériennes doivent être conformes au Programme de gestion de la lutte contre la Legionella (PGLL) de l'installation.
• 6.4.16 Le PGLL doit, au minimum, prendre en considération les emplacements suivants pour la prise d'échantillon d'eau.
  • 6.4.16.1 Douches les plus éloignées

Résultats des analyses bactériennes

• 6.4.17 Consigner les résultats des analyses bactériennes dans le formulaire d'analyse du PGLL de l'installation (PGLL-4).
• 6.4.18 Faire rapport du résultat de l'analyse bactérienne conformément aux protocoles de rapport régionaux et nationaux.

Exigences et fréquences minimales pour les analyses bactériennes (exploitation normale)

• 6.4.19 Lorsque le réservoir à eau chaude a une température inférieure à 50 °C dans les systèmes connecter à une douche, effectuer mensuellement une analyse de culture sur lame gélosée du réservoir à eau chaude domestique afin de déterminer la numération bactérienne (NB) dans celui-ci. Consulter la figure 4 : Protocole de détection de bactéries dans les réseaux d'eau chaude domestique, exploitation normale qui se trouve à l'annexe D.
• 6.4.20 Effectuer des analyses de culture bactérienne pour la bactérie Legionella pour déterminer les niveaux de bactéries de Legionella pneumophila de tous les sérotypes (LPTOT). Consulter la figure 4 : Protocole de détection de bactéries dans les réseaux d'eau chaude domestique, exploitation normal qui se trouve à l'annexe D.
  • 6.4.20.1 Tous les six (6) mois pour les emplacements identifiés au paragraphe 6.4.16.
  • 6.4.20.2 Annuellement, à l'appareil le plus éloigné, pour les systèmes avec des températures de stockage inférieures à 50 C et qui desservent de nombreuses parties d'un bâtiment et qui ne desservent pas de douches.

Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes (en situation d'urgence)

• 6.4.21 Utiliser la procédure d'analyse bactérienne en situation d'urgence dans les conditions suivantes :
  • 6.4.21.1 Plusieurs cas de maladie du légionnaire ont été signalés au cours des 30 derniers jours dans un rayon de 10 km du bâtiment et/ou,
  • 6.4.21.2 Le bâtiment a présenté un niveau constant de bactérie Legionella décelé par les analyses de culture bactérienne pour détecter la Legionella au point où une décontamination a dû être effectuée au cours des 90 derniers jours et/ou,
  • 6.4.21.3 Les responsables de la santé publique de la région exigent des analyses bactériennes plus strictes.
• 6.4.22 Sauf indication contraire des responsables de la santé publique de la région, ou exigence propre à la région, une analyse hebdomadaire de qPCR doit être effectuée pour obtenir rapidement des résultats propres à la Legionella afin de déterminer la numération bactérienne de Legionella pneumophila à chaque emplacement où des échantillons d'eau sont pris.

Limites d’action et mesures à prendre relativement aux analyses par culture sur lame gélosée

• 6.4.23 (Niveau D1 – Vert) – Lorsque la NB est inférieure à 1 000 UFC/ml :
  • 6.4.23.1 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E normales.
• 6.4.24 (Niveau D2 – Jaune) – Lorsque la NB est égale ou supérieure à 1 000 et égale ou inférieure à 10 000 UFC/ml :
  • 6.4.24.1 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.24.2 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir ajustés.
• 6.4.25 (Niveau D3 – Orange) – Lorsque la NB excède 10 000 UFC/ml :
  • 6.4.25.1 Décontaminer le système et purger le réservoir dans les 48 heures qui suivent et maintenir la température du réservoir à un minimum de 50 °C jusqu’à l’achèvement du purge du réservoir et la décontamination du système. Purger le réservoir de stockage conformément aux recommandations du fabricant et décontaminer le système avant de le remettre en service.
  • 6.4.25.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.25.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir d’eau ajustés.
  • 6.4.25.4 Attendre de 2 à 7 jours et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 6.4.26 à 6.4.30 ci-dessous.

Limites d’action et mesures à prendre relativement aux cultures bactériennes pour détecter la Legionella

• 6.4.26 Effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux normes ISO 11731-1998 et ISO/TS 11731-2-2004.
• 6.4.27 Dans les cas où les résultats de l’analyse indiquent des interférences causées par la flore qui pourraient avoir eu des incidences sur les résultats :
  • 6.4.27.1 Décontaminer et purger le système dans les 48 heures qui suivent et maintenir la température du réservoir à un minimum de 50 °C jusqu’à l’achèvement du purge du réservoir et la décontamination du système. Purger le réservoir de stockage conformément aux recommandations du fabricant et décontaminer le système avant de le remettre en service.
  • 6.4.27.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 6.4.27.3 Attendre de 2 à 7 jours et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 6.4.26 à 6.4.30.
• 6.4.28 (Niveau C1 – Vert) – Lorsque la NB de LPTOT est inférieure à 10 UFC/ml :
  • 6.4.28.1 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E normales.
• 6.4.29 (Niveau C2 – Orange) – Lorsque la NB de LPTOT est égale ou supérieure à 10 et égale ou inférieure à 100 UFC/ml :
  • 6.4.29.1 Décontaminer le système et purger le réservoir dans les 48 heures qui suivent et maintenir la température du réservoir à un minimum de 50 °C jusqu’à l’achèvement du purge du réservoir et la décontamination du système. Purger le réservoir de stockage conformément aux recommandations du fabricant et décontaminer le système avant de le remettre en service.
  • 6.4.29.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.29.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir d’eau ajustés.
  • 6.4.29.4 Attendre 24 heures, puis effectuer une analyse de qPCR conformément aux paragraphes 6.4.31 à 6.4.34.
• 6.4.30 (Niveau C3 – Rouge) – Lorsque la NB de LPTOT est supérieure à 100 UFC/ml :
  • 6.4.30.1 Mettre immédiatement en œuvre des mesures qui élimineront la dispersion de l’eau par des aérosols, puis nettoyer le réservoir de stockage conformément aux recommandations du fabricant, puis décontaminer le système avant de le remettre en service.
  • 6.4.30.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.30.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir d’eau ajustés.
  • 6.4.30.4 Attendre 24 heures, puis effectuer un essai de qPCR conformément aux paragraphes 6.4.31 à 6.4.34.

Limites d’action et mesures à prendre relativement aux analyses de quantitatif de réaction en chaîne de polymérase

• 6.4.31 Effectuer une analyse de qPCR conformément à la norme ISO/TS 12869
• 6.4.32 (Niveau Q1 – Vert) – Lorsque la NB de la bactérie Legionella pneumophila est inférieure à 10 GE/ml :
  • 6.4.32.1 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E normales.
  • 6.4.32.2 Attendre de 2 à 7 jours et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 6.4.26 à 6.4.30.
• 6.4.33 (Niveau Q2 – Jaune) – Lorsque la NB de la bactérie Legionella pneumophila est égale ou supérieure à 10 et égale ou inférieure à 100 GE/ml :
  • 6.4.33.1 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.33.2 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir ajustées.
  • 6.4.33.3 Attendre de 2 à 7 jours et effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 6.4.26 à 6.4.30.
• 6.4.34 (Niveau Q3 – Orange) – Lorsque la NB de la bactérie Legionella pneumophila est supérieure à 100 GE/ml :
  • 6.4.34.1 Décontaminer le système et purger le réservoir dans les 48 heures qui suivent et maintenir la température du réservoir à un minimum de 50 °C jusqu’à l’achèvement du purge du réservoir et la décontamination du système. Purger le réservoir de stockage conformément aux recommandations du fabricant et décontaminer le système avant de le remettre en service.
  • 6.4.34.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et ajuster la température du réservoir pour qu’elle soit de 60 °C, lorsque le réseau est muni de dispositifs afin d’éviter que l’eau soit brûlante aux points d’utilisation.
  • 6.4.34.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et la température du réservoir d’eau ajustés.
  • 6.4.34.4 Attendre 24 heures, puis effectuer une analyse de qPCR conformément aux paragraphes 6.4.31 à 6.4.34.

6.5 Calendrier d'exploitation, d'entretien et d'essai pour les réseaux d'eau chaude

• 6.5.1 Le tableau 6.3 présente un sommaire de la fréquence minimale des exigences relatives à l'exploitation, à l'entretien et à l'essai des réseaux d'eau chaude.