Chapitre 4 : Systèmes à eau libre

4.1 Généralités

• 4.1.1 Le présent chapitre porte sur les systèmes à eau libre se trouvant à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments, faisant partie des installations.
• 4.1.2 Les systèmes à eau libre comprennent les plans d'eau décoratifs, comme les fontaines, les chutes et les bassins ouverts qui projettent de l’eau en aérosol.
• 4.1.3 Les plans d'eau décoratifs sont souvent situés dans les halls d'entrée ou dans les aires communes de plusieurs bâtiments et elles peuvent présenter des risques de croissance de Legionella.
• 4.1.4 Dans ces systèmes, l'eau est pulvérisée ou elle cascade sur des objets, ce qui peut causer des aérosols contaminés.

4.2 Exigences en matière de conception

• 4.2.1 La présente section s'applique aux nouveaux systèmes et aux améliorations aux systèmes existants.
• 4.2.2 Incorporer des dispositions relatives à l'entretien dans l'étape de la conception.
• 4.2.3 Placer les drains et les puisards au niveau le plus bas du réservoir, et il ne doit pas y avoir de points bas non desservis par des drains ou des puisards.
• 4.2.4 Assurer l'accès au matériel pour y effectuer l'entretien.
• 4.2.5 Éviter les zones difficiles à nettoyer ou les zones où l'eau peut stagner; utiliser des pompes de circulation pour maintenir le débit d'eau
• 4.2.6 Ne pas placer de plans d'eau décoratifs près de sorties d'air de cuisine, de plantes, de postes de camion, ni d'autres sources de contamination.
• 4.2.7 Éviter que l'eau ne stagne à proximité de dispositifs d'éclairage submergés, pour réduire le risque de croissance de la Legionella en raison de la température plus élevée à ces endroits.
• 4.2.8 La circulation d'air devrait être dirigée vers le plan d'eau, afin de réduire le risque d'exposition pour les personnes qui se trouvent à proximité de celui-ci.

4.3 Exploitation et entretien

• 4.3.1 Tout système à eau libre hors service pendant au moins trois jours consécutifs doit être vidangé et tous ses composants doivent être lavés et décontaminés. Une fois ces étapes effectuées, le remplir d'eau propre.
• 4.3.2 Procéder à des inspections visuelles pour s'assurer qu'il n'y a aucun signe de croissance microbienne, d'algues ou de débris. Les inspections doivent être effectuées au moins une fois par semaine.
• 4.3.3 Nettoyer le matériel et les composants des plans d'eau au moins une fois par semaine afin d'éliminer les accumulations de saletés, de débris et de matière organique qui pourraient fournir des nutriments à la Legionella.
• 4.3.4 Décontaminer le système lorsque le résultat de l'analyse bactérienne dépasse les limites d'action.
• 4.3.5 Pour la décontamination, utiliser un programme de biocides efficace pour la lutte microbiologique conforme à l'ensemble des exigences fédérales, provinciales, territoriales et municipales.

4.4 Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes

Emplacements pour la prise d'échantillons d'eau

• 4.4.1 Les emplacements où sont effectuées les analyses bactériennes doivent être conformes au Programme de gestion de la lutte contre la Legionella (PGLL) de l'installation.
• 4.4.2 Le PGLL doit, au minimum, prendre en considération les emplacements suivants pour la prise d'échantillon d'eau :
  • 4.4.2.1 Réservoirs d'eau
  • 4.4.2.2 Filtres

Résultats des analyses bactériennes

• 4.4.3 Consigner les résultats des analyses bactériennes dans le formulaire d'analyse du PGLL de l'installation (PGLL-4).
• 4.4.4 Faire rapport du résultat de l'analyse bactérienne conformément aux protocoles de rapport régionaux et nationaux.

Exigences et fréquences minimales pour les analyses bactériennes (exploitation normale)

• 4.4.5 Pendant que le système fonctionne normalement, effectuer chaque semaine une analyse de culture sur lame gélosée afin de déterminer la numération bactérienne (NB) à chaque emplacement où les échantillons sont pris. Consulter la figure 2 :Protocole de détection de bactéries dans les systèmes à eau libre, exploitation normale qui se trouve à l'annexe D.
• 4.4.6 En temps normal, effectuer tous les deux mois une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, afin de vérifier les niveaux de bactéries de Legionella pneumophila de tous les sérotypes (LPTOT). Consulter la figure 2 :Protocole de détection de bactéries dans les systèmes à eau libre, exploitation normale qui se trouve à l'annexe D.
• 4.4.7 Effectuer un essai de qPCR 24 heures après l’achèvement du nettoyage et de la décontamination du système au démarrage du système. Consulter la figure 2 :Protocole de détection de bactéries dans les systèmes à eau libre, exploitation normale qui se trouve à l'annexe D.

Exigences minimales relatives aux analyses bactériennes (en situation d'urgence)

• 4.4.8 Utiliser la procédure d'analyse bactérienne en situation d'urgence dans les conditions suivantes :
  • 4.4.8.1 Plusieurs cas de maladie du légionnaire ont été signalés au cours des 30 derniers jours dans un rayon de 10 km du bâtiment.
  • 4.4.8.2 Le bâtiment a présenté un niveau constant de bactérie Legionella décelé par les analyses de culture bactérienne pour détecter la Legionella au point où une décontamination a dû être effectuée au cours des 90 derniers jours.
  • 4.4.8.3 Les responsables de la santé publique de la région exigent des analyses bactériennes plus strictes.
• 4.4.9 Sauf indication contraire des responsables de la santé publique de la région, ou exigence propre à la région, une analyse hebdomadaire de Quantitatif de réaction en chaîne de polymérase (qPCR) doit être effectuée pour obtenir rapidement des résultats propres à la Legionella afin de déterminer la numération bactérienne de Legionella pneumophila à chaque emplacement où des échantillons d'eau sont pris.

Limites d’action et mesures à prendre relativement aux analyses par culture sur lame gélosée

• 4.4.10 (Niveau D1 – Vert) – Lorsque la NB est inférieure à 10 000 UFC/ml :
  • 4.4.10.1 Continuer les procédures normales d’E et E.
• 4.4.11 (Niveau D2 – Jaune) – Lorsque la NB est égale ou supérieure à 10 000 et égale ou inférieure à 100 000 UFC/ml :
  • 4.4.11.1 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.11.2 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
• 4.4.12 (Niveau D3 – Orange) – Lorsque la NB excède 100 000 UFC/ml :
  • 4.4.12.1 Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent et exécuter les procédures de nettoyage et de décontamination conformément à l’une des deux options suivantes.
    • 4.4.12.1.1 Option 1 – Arrêter le système dans les 48 heures qui suivent et procéder à un nettoyage et à une décontamination du système.
    • 4.4.12.1.2 Option 2 – Effectuer une décontamination opérationnelle dans les 48 heures qui suivent. Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent, et procéder à un nettoyage et à une décontamination.
  • 4.4.12.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.12.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
  • 4.4.12.4 Attendre de 2 à 7 jours, puis effectuer une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux paragraphes 4.4.13 à 4.4.17 ci-dessous.

Limites d’action et mesures à prendre relativement auxcultures bactériennes pour détecter la Legionella

• 4.4.13 Effectuer une culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux normes ISO 11731-1998 et ISO/TS 11731-2-2004.
• 4.4.14 Dans les cas où les résultats de l’analyse indiquent des interférences causées par la flore qui pourraient avoir eu des incidences sur les résultats :
  • 4.4.14.1 Effectuer une décontamination opérationnelle du tour de refroidissement dans les 48 heures qui suivent.
  • 4.4.14.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.14.3 Attendre de 2 à 7 jours, puis effectuer une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux paragraphes 4.4.13 à 4.4.17
• 4.4.15 (Niveau C1 – Vert) – Lorsque la NB de LPTOT est inférieure à 1 UFC/ml :
  • 4.4.15.1 Continuer d’exploiter le système en suivante les procédures d’E et E normales d’E et E.
• 4.4.16 (Niveau C2 – Orange) – Lorsque la NB de LPTOT est égale ou supérieure à 1 et égale ou inférieure à 100 UFC/ml :
  • 4.4.16.1 Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent et exécuter les procédures de nettoyage et de décontamination conformément à l’une des deux options suivantes.
    • 4.4.16.1.1 Option 1 – Arrêter le système dans les 48 heures qui suivent et procéder à un nettoyage et à une décontamination du système.
    • 4.4.16.1.2 Option 2 – Effectuer une décontamination opérationnelle dans les 48 heures qui suivent. Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent, et procéder à un nettoyage et à une décontamination.
  • 4.4.16.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.16.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
  • 4.4.16.4 Attendre 24 heures, puis effectuer un essai de qPCR conformément aux paragraphes 4.4.18 à 4.4.21.
• 4.4.17 (Niveau C3 – Rouge) – Lorsque la NB de LPTOT est supérieure à 100 UFC/ml :
  • 4.4.17.1 Mettre immédiatement en œuvre des mesures éliminant la dispersion de l’eau par les aérosols provenant du système, et procéder à un nettoyage et à une décontamination avant de remettre le système en service.
  • 4.4.17.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.17.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
  • 4.4.17.4 Attendre 24 heures, puis effectuer un essai de qPCR conformément aux paragraphes 4.4.18 à 4.4.21.

Limites d’action et mesures à prendre relativement aux essais de quantitatif de réaction en chaîne de polymérase

• 4.4.18 Effectuer une analyse de qPCR conformément à la norme ISO/TS 12869.
• 4.4.19 (Niveau Q1 – Vert) – Lorsque la NB de Legionella pneumophila est inférieure à 10 GE/ml :
  • 4.4.19.1 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E normales.
  • 4.4.19.2 Attendre de 2 à 7 jours, puis effectuer une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella conformément aux paragraphes 4.4.13 à 4.4.17.
• 4.4.20 (Niveau Q2 – Jaune) – Lorsque la NB de Legionella pneumophila est égale ou supérieure à 10 et égale ou inférieure à 100 GE/ml :
  • 4.4.20.1 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.20.2 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
  • 4.4.20.3 Attendre de 2 à 7 jours, puis effectuer une analyse de culture bactérienne pour détecter la Legionella, conformément aux paragraphes 4.4.13 à 4.4.17.
• 4.4.21 (Niveau Q3 – Orange) – Lorsque la NB de Legionella pneumophila est supérieure à 100 GE/ml :
  • 4.4.21.1 Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent.
    • 4.4.21.1.1 Option 1 – Arrêter le système dans les 48 heures qui suivent et procéder à un nettoyage et à une décontamination du système et exécuter les procédures de nettoyage et de décontamination conformément à l’une des deux options suivantes.
    • 4.4.21.1.2 Option 2 – Effectuer une décontamination dans les 48 heures qui suivent. Arrêter le système dans les 7 jours qui suivent, et procéder à un nettoyage et à une décontamination.
  • 4.4.21.2 Étudier et ajuster les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau de manière à s’assurer que les niveaux bactériens restent dans un seuil acceptable.
  • 4.4.21.3 Continuer d’exploiter le système en suivant les procédures d’E et E et le programme de traitement de l’eau ajustés.
  • 4.4.21.4 Attendre 24 heures, puis effectuer un essai de qPCR conformément aux paragraphes 4.4.18 à 4.4.21.

4.5 Calendrier d'exploitation, d'entretien et d'essai

• 4.5.1 Le tableau 4.1 ci-dessous présente un sommaire de la fréquence minimale des exigences relatives à l'exploitation, à l'entretien et à l'essai des systèmes à eau libre.