Conseils pour les clients : Services professionnels centrés sur les tâches et les solutions
Ressources pour aider les ministères clients, les sociétés d’État et les organismes du gouvernement du Canada à utiliser les arrangements en matière d’approvisionnement des services professionnels centrés sur les tâches et les solutions (SPTS).
Information sur l’arrangement en matière d’approvisionnement
Passation de marchés avec les méthodes d’approvisionnement des Services professionnels centrés sur les tâches et les solutions
- Avis concernant la Politique sur les marchés 2020-2 : Remplacement de l’Accord de libre-échange nord-américain
- Passation de marchés avec des anciens fonctionnaires sous les arrangements en matière d'approvisionnement des services professionnels centrés sur les tâches et les solutions
- Renseignements sur les frais de déplacement et de subsistance de l'arrangement en matière d'approvisionnement
- Demande de dérogation du recours à Services professionnels centrés sur les tâches et les solutions
- Comment nos méthodes d’approvisionnement sont-elles affectées par la mise en œuvre des modifications apportées au Programme de sécurité des contrats
Gabarits
- L'outil de création d’Énoncé des travaux (EDT) disponible en :
- recherchant « l’outil de création d’EDT » sur GCpédia ou
- contactant SPTS tpsgc.spts-tsps.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
- Demande de propositions (DDP) disponible en :
- recherchant « Services professionnels centrés sur les tâches et les solutions/SPTS » sur GCpédia ou
- contactant SPTS tpsgc.spts-tsps.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
- Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité commune des services professionnels centralisés
- Modèle pour demande de renseignements
- Modèles et formulaires pour toutes les méthodes d'approvisionnement faisant partie du Système des services professionnels centralisés
- Formulaire 9400-3 (PDF, 123KB) (disponible sur le réseau du gouvernement du Canada seulement)
- Formulaire 9400-4 (PDF, 410KB) (disponible sur le réseau du gouvernement du Canada seulement)
- Considérer les critères d’accessibilité en approvisionnement : Justification
- La version la plus à jour de la DDP et celles des modèles d’avis de projet de marché (APM) se trouvent sur GCpédia en cherchant « Services professionnels axés sur les tâches et les solutions/SPTS »
Information sur le système des services professionnels centralisés
- Date de modification :