Section 12 : Index
Navigation de haut de page du volume III du manuel du receveur général
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A
- Acquisition de machinerie et matériel, volume III, section 5
- Acquisition de terrains, bâtiments et travaux, volume III, section 4
- Agence canadienne du pari mutuel, Fonds renouvelable de l', (états financiers du), volume III, section 1
- Autres informations diverses, volume III, section 11
- Autres informations relatives à l'ensemble du gouvernement, volume III, section 10
- Avances à justifier, volume III, section 2
B
- Bureau de la traduction, Fonds renouvelable du, (états financiers du), volume III, section 1
C
- Commission canadienne des grains, Fonds renouvelable de la, (états financiers du), volume III, section 1
- Commissions, volume III, section 10
- CORCAN, Fonds renouvelable de, (états financiers du), volume III, section 1
- Créances – radiations ou renonciations, volume III, section 2
D
- Dépenses de déplacements internationaux des ministres, des secrétaires parlementaires et du personnel des ministres, volume III, section 10
- Dépenses des cabinets des ministres, volume III, section 10
- Dépenses relatives à la participation canadienne aux conférences et réunions internationales, (Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement), volume III, section 11
- Dépenses relatives aux crédits annuels et aux crédits législatifs par programme, (Bureau du directeur général des élections), volume III, section 11
- Détails des dépenses – Élection partielle de décembre 2022 (Bureau du directeur général des élections), (Bureau du directeur général des élections), volume III, section 11
- Détail des sommes virées à d'autres portefeuilles ministériels pour ajouter à d'autres crédits, (Secrétariat du Conseil du Trésor), volume III, section 11
E
- État des dépenses par établissement, (Service correctionnel du Canada), volume III, section 11
- État des indemnités de session et de fonctions, frais de déplacement et dépenses de bureau payés en 2022–2023, (Sénat), volume III, section 11
- État des indemnités de session et des frais de déplacement payés en 2022–2023, (Chambre des communes), volume III, section 11
- États financiers des fonds renouvelables, volume III, section 1
F
- Frais d'études, volume III, section 10
- Frais de déplacement des ministres et secrétaires parlementaires, volume III, section 10
- Frais de déplacement et de séjour par commission, volume III, section 10
- Frais de la dette publique, volume III, section 7
- Frais de voyage liés à la participation canadienne aux conférences et réunion internationales, (Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement), volume III, section 11
G
- Géomatique Canada, Fonds renouvelable de, (états financiers), volume III, section 1
I
- Informations supplémentaires exigées par la Loi sur la gestion des finances publiques, volume III, section 2
M
- Montants adjugés par une cour, volume III, section 8
O
- Office de la propriété intellectuelle du Canada, Fonds renouvelable de l', (états financiers du), volume III, section 1
- Office national du film, Fonds renouvelable de l', (états financiers du), volume III, section 1
P
- Paiements à titre gracieux, volume III, section 8
- Paiements d'indemnités et frais d'administration, (Ministère de l'Emploi et du Développement social), volume III, section 11
- Paiements de réclamation contre l'État, volume III, section 8
- Paiements de réclamation contre l'État, paiements à titre gracieux et montants adjugés par une cour, volume III, section 8
- Paiements de transfert, volume III, section 6
- Passeport Canada, Fonds renouvelable de, (états financiers du), volume III, section 1
- Pertes de biens publics attribuables à une infraction ou autre acte illégal – Survenues ou découvertes en 2022–2023, volume III, section 2
- Pertes de biens publics attribuables à une perte, destruction ou un dommage accidentel – Survenues ou découvertes en 2022–2023, volume III, section 2
- Pertes de fonds et de biens publics, volume III, section 2
- Pertes de fonds ou de biens publics – Mise à jour des cas déclarés dans les Comptes publics du Canada des exercices antérieurs, volume III, section 2
- Pertes de fonds publics attribuables à une infraction, un acte illégal ou un accident – Survenues ou découvertes en 2022–2023, volume III, section 2
- Pertes de revenus suite à une fraude ou à une fausse déclaration intentionnelle – Découvertes ou détectées en 2022–2023, volume III, section 2
- Production de défense, Fonds renouvelable de la, (états financiers du), volume III, section 1
- Programme fédéraux-provinciaux à frais partagés, volume III, section 9
R
- Remises de taxes, droits, pénalités et autres dettes, volume III, section 2
- Revenus de placements, volume III, section 10
S
- Services immobiliers, Fonds renouvelable des, (états financiers du), volume III, section 1
- Services optionnels, Fonds renouvelable des, (états financiers du), volume III, section 1
- Services professionnels et spéciaux, volume III, section 3
T
- Traitements des secrétaires parlementaires des ministres payés en 2022–2023, (Chambre des communes), volume III, section 11
- Traitements et indemnités aux ministres d'États, (Bureau du Conseil privé), volume III, section 11
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